Quelle type de SCI ?

Avez-vous un objectif immobilier que vous souhaitez atteindre ? La création d’un SCI est la meilleure option. Cependant, il existe différents types de SCI avec chacun de ses spécificités. Cet article vous présente les différents types de SCI afin que vous puissiez choisir la forme la plus adaptée à votre projet.

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Rappel sur ce que l’immobilier de la société civile ou SCI

Avant de définir les différents types de SCI, rappelons un petit peu ce qu’est un SCI. Civil Real Estate Society est donc une personne morale dont l’objet est l’immobilier. Cette société non commerciale s’adresse à la fois aux professionnels et aux particuliers. De plus, il est considéré comme l’outil juridique idéal pour l’acquisition et la gestion immobilières. Elle garantit également l’absence de problèmes d’indivision entre les copropriétaires de biens immobiliers.

Malgré les diverses formes qu’un IBS peut avoir, elles partagent des points communs. Entre autres choses, la société civile immobilière doit être composée d’au moins deux les gens. Cependant, aucun nombre maximal d’associés n’est requis. De plus, les approches créatives sont les mêmes. Dans les détails, il est nécessaire d’écrire et d’enregistrer les statuts auprès du service fiscal, de publier un avis de constitution dans un JAL ou un journal d’annonces juridiques, d’enregistrer le SCI auprès du greffe du tribunal de commerce ou du centre de formalité d’affaires compétent (CFE). Enfin, la loi n’impose pas de montant minimum ou maximum pour le capital social, qui peut être variable ou fixe. En principe, un euro peut suffire.

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Vous opter pour un SCI de capital fixe ou un SCI à capital variable ?

Le choix entre capital fixe ou variable pour votre société civile immobilière est fait lors de sa création. Le capital fixe implique que le montant du capital social de la société est déterminé à l’avance et doit être mentionné dans les statuts. En pratique, cela ne change pas, mais si vous voulez le changer, vous devrez changer les statuts. Inutile de disons, cela entraîne la publication d’un autre avis dans une revue de publicité légale. De plus, le dossier doit être déposé de nouveau au greffe du Tribunal du commerce et des services fiscaux.

En ce qui concerne le capital variable, les lois prévoient un montant minimum et un montant maximal. Tant que ces mesures sont respectées, il n’est pas nécessaire de prendre des mesures administratives. Notez que la conversion du capital variable en capital fixe ou vice versa est possible. Évidemment, l’opération exige une mise à jour des statuts et des formalités qui suivent.

Créer votre SCI : quel type choisir ?

Après avoir décidé quel type de capital vous convient le mieux, vous devez opter pour une forme de SCI. Il existe un total de 5 types de SCI, dont chacun a ses propres particularités. En connaissant ces éléments, il vous sera plus facile de déterminer la forme qui correspond le mieux à votre projet.

Famille SCI

Cette forme de SCI est idéale pour les membres de la même famille qui souhaitent devenir propriétaires de un ou plusieurs biens immobiliers. En effet, il permet la gestion et le transfert d’actifs immobiliers entre personnes partageant le même sang.

La famille SCI est encore plus intéressante car elle offre une fiscalité avantageuse au moment de la succession de la propriété aux héritiers. Pour en bénéficier, vous devez transmettre ses actions et non le bien.

La location SCI

Comme son nom l’indique, le SCI locatif implique l’acquisition et la gestion d’une propriété afin de la louer. C’est probablement le plus répandu.

L’intérêt de la société civile de louer des biens immobiliers réside dans le fait qu’il évite l’indivision. C’est-à-dire que chaque associé est le détenteur de la propriété jusqu’à ses contributions. En ce qui concerne les loyers perçus, ils sont répartis entre les associés en fonction de leur part dans le capital social.

L’attribution des SCI

L’objectif de ce SCI est de construire ou d’acquérir un bien immobilier, puis de le diviser ou de le diviser entre les différents propriétaires associés en fonction de leur part.

Vous comprendrez qu’il est impératif que les statuts mentionnent spécifiquement la répartition des lots entre associés. Une fois le partage du bien réalisé, la société civile des biens immobiliers attribués est dissoute.

Le SCI de la jouissance en temps partagé

C’est peut-être la forme la moins commune de la société civile immobilière. Le SCI de la jouissance en temps partagé permet aux partenaires de partager l’utilisation d’un bâtiment. Plus précisément, un partenaire se voit accorder un temps d’occupation pour profiter de ce dernier. La durée d’occupation dépend de l’apport effectué. La propriété est alors considérée comme une résidence secondaire.

Il convient de noter que ce type d’IBS est susceptible de provoquer des conflits entre partenaires, en particulier en ce qui concerne les périodes d’occupation du bien pendant les vacances scolaires. De plus, le SCI Plaisir en temps partagé n’a pas pour but de gérer une richesse pour en tirer profit.

Le SCI construction-vente

Le Les SCI de construction-vente ou SCCV sont le seul type de SCI pouvant exercer une activité commerciale. Ce dernier doit toujours remplir certaines conditions. Ainsi, la propriété à vendre ne doit pas être meublée et l’activité doit être effectuée comme d’habitude. Ce SCI concerne donc des professionnels tels que les promoteurs immobiliers qui vendent régulièrement des forfaits immobiliers et non des particuliers.

Le SCCV est donc dédié à l’acquisition de terrains pour la construction d’un bâtiment. Son but est de revendre la construction récente à but lucratif. L’activité est assez similaire au développement immobilier. En tout état de cause, une fois la vente terminée, le SCI construction-vente est dissous. Une autre caractéristique intéressante du CCDUS est qu’une modification éventuelle des statuts n’exige pas de procédures administratives.

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