Dans la pratique, le domaine de l’automobile a un jargon qui lui est propre. La puissance fiscale par exemple est : utilisée pour établir les certificats d’immatriculation et déterminer le prix de l’assurance automobile. Elle est : établie en fonction de la puissance du moteur et de l’émission de CO2. Quelles sont les particularités de la puissance fiscale ? Comment est-elle calculée ? Et quelle est son importance dans l’assurance automobile ?
Plan de l'article
Qu’est-ce que la puissance fiscale d’un véhicule ou cheval-vapeur fiscal ?
L’expression « puissance fiscale » d’un véhicule fait référence à la puissance du moteur du véhicule en question. Toutefois, cette donnée est également : connue sous d’autres appellations telles que « puissance administrative » ou « cheval-vapeur fiscal ». Elle est donc aussi connue sous l’abréviation CV. Celle-ci signifie en fait « cheval-vapeur ».
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Il correspond à la puissance maximale du moteur d’un véhicule. Ceci en nombre de kilowatts ainsi qu’à l’émission de CO2 du moteur en grammes par kilomètre. Bien entendu, pour déterminer ces deux données, on utilise des procédures et des règles définies. Au niveau national il s’agit du Code de la route et des organismes spécialisés. Une fois le calcul effectué, le chiffre obtenu est : arrondi pour obtenir un nombre entier.
La puissance fiscale d’un véhicule est utilisée en France pour établir sa carte grise ou son certificat d’immatriculation officiel. Mais, le cheval fiscal est également : utilisé pour déterminer le prix d’une carte grise. Vous pouvez connaître la puissance fiscale de votre véhicule soit :
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Sur l’ancienne carte grise qui vous a été remise par l’ancien propriétaire du véhicule. Si vous achetez un véhicule d’occasion. Dans ce cas, il s’agit du chiffre indiqué dans la colonne P6 du certificat d’immatriculation.
Sur la facture ou autre document technique que vous a remis le vendeur si vous achetez un véhicule neuf.
Ce numéro est important car il vous sera : également demandé lors de votre demande de certificat d’immatriculation en ligne.
Comment calcule-t-on la puissance fiscale ?
Plusieurs techniques ont été : utilisées pour calculer la puissance fiscale. En 1956, il fallait utiliser plusieurs données pour obtenir le nombre de chevaux fiscaux. Notamment le nombre de cylindres, la course des pistons, l’alésage, la vitesse de rotation en tours par seconde, etc.
Depuis 1998, une standardisation est effectuée et la méthode de calcul utilisée sera la même pour tous les pays européens. La méthode a pris en compte l’évolution des technologies automobiles avec l’arrivée des modèles hybrides et électriques.
Désormais, la formule actuelle est la suivante : Pa = (CO2/45) + (P/40)^1,6.
Pa est donc la puissance administrative exprimée en chevaux-vapeur,
CO2 indique l’émission de CO2 dans un cycle standard
P désigne la puissance en kilowatts.
Le résultat sera utilisé, entre autres, pour déterminer le prix du certificat d’immatriculation. Une taxe régionale doit être payée avant l’obtention de ce document. Les véhicules écologiques sont les plus avantageux puisqu’ils bénéficient d’exonérations allant de 50 à 100%. C’est dans la région PACA que le prix du cheval fiscal est le plus élevé et s’élève à 51,20 euros. Par contre c’est en Corse que les tarifs sont les moins chers avec un taux de 27 euros. Et en moyenne, le coût est de 42 euros.
Pour déterminer la valeur en kW de 1 cheval-vapeur DIN, il suffit de le convertir. 1 cheval-vapeur DIN est équivalent à 0,736 kW.
Si votre véhicule a 105 ch, pour connaître sa puissance en kW, vous devez multiplier 105 par 0,736. C’est la règle d’équivalence. Vous obtenez 77,28 kW. Si vous voulez connaître sa puissance fiscale, vous devez appliquer la formule énoncée ci-dessus.
Puissance fiscale et assurance automobile
Le pouvoir fiscal a un impact énorme sur les tarifs appliqués par les compagnies d’assurance. C’est pourquoi nous ne cessons de conseiller aux personnes qui veulent payer une prime moins élevée d’éviter les grosses voitures. Les voitures puissantes ont un taux de sinistralité élevé, c’est pourquoi elles coûtent plus cher à assurer. À cela s’ajoute le fait que les réparations sont : également coûteuses et que les remboursements sont donc plus élevés.
Il faut savoir que pour fixer leurs prix, les assureurs prennent également tout cela en compte. Qu’il s’agisse du modèle de la voiture, la marque, le profil de l’assuré et le lieu de résidence. Les automobilistes ayant peu d’expérience de conduite sont : pointés du doigt par les compagnies d’assurance. Ceci en raison de leur niveau de sinistralité, ce qui explique les primes plus élevées.